{"id":10696,"date":"2026-03-05T16:24:15","date_gmt":"2026-03-05T15:24:15","guid":{"rendered":"https:\/\/brasseriedescarrieres.be\/?page_id=10696"},"modified":"2026-03-05T16:33:04","modified_gmt":"2026-03-05T15:33:04","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/brasseriedescarrieres.be\/en\/cgv\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"
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Article 1. L\u2019Entreprise :<\/span><\/strong><\/p>\n

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Brasserie AS SRL,<\/span><\/p>\n

dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 rue de Cond\u00e9, 62, 7971 BASECLES,<\/span><\/p>\n

inscrite \u00e0 la BCE sous le num\u00e9ro BE0840602295,<\/span><\/p>\n

Ci-Apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e : l\u2019Entreprise.<\/span><\/p>\n

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Article 2. Champ d\u2019application.<\/span><\/strong><\/p>\n

Toute vente est soumise aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales nonobstant toutes conditions g\u00e9n\u00e9rales propres \u00e0 l’acheteur.<\/span><\/p>\n

L’acheteur reconna\u00eet avoir pris connaissance et accepter les conditions g\u00e9n\u00e9rales dans leur ensemble.<\/span><\/p>\n

Toutes conditions g\u00e9n\u00e9rales contraires aux pr\u00e9sentes ne lieront les parties que si elles sont accept\u00e9es par \u00e9crit par un repr\u00e9sentant agr\u00e9\u00e9 de l\u2019Entreprise.<\/span><\/p>\n

Les conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u00e9finissent, sans pr\u00e9judice de l\u2019application d\u2019\u00e9ventuelles conditions particuli\u00e8res convenues express\u00e9ment entre les parties, les obligations respectives des parties dans le cadre de la vente de biens par l\u2019Entreprise.<\/span><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales annulent et remplacent toutes autres conditions g\u00e9n\u00e9rales et\/ou conventions ou autres engagements entre les parties.<\/span><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ont la primaut\u00e9 sur les conditions g\u00e9n\u00e9rales du client acheteur, m\u00eame si celles-ci sp\u00e9cifient qu\u2019elles sont seules valables.<\/span><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont un \u00e9l\u00e9ment essentiel du contrat entre les parties et ne peuvent \u00eatre \u00e9cart\u00e9es de leurs relation juridiques.<\/span><\/p>\n

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Article 3. Paiement du prix.<\/span><\/strong><\/p>\n

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Les prix sont exprim\u00e9s en Euro, TVA comprise.<\/span><\/p>\n

Il est express\u00e9ment convenu que le client ne peut pas faire appel aux m\u00e9canismes de la compensation pour \u00e9viter de payer tout ou partie du prix d\u2019achat des biens.<\/span><\/p>\n

Sauf stipulation expresse, toutes les factures sont payables au grand comptant.<\/span><\/p>\n

Les 3 premi\u00e8res commandes pass\u00e9es par un client doivent toujours et sans exception \u00eatre pay\u00e9es au grand comptant, et en tout cas n\u00e9cessairement avant toute livraison ou enl\u00e8vement.<\/span><\/p>\n

Sans r\u00e9ception du paiement, aucune livraison ou enl\u00e8vement en magasin ne sera possible.<\/span><\/p>\n

A partir de la 4<\/span>\u00e8me <\/span>livraison, si l\u2019ensemble des 3 premi\u00e8res livraisons ont \u00e9t\u00e9 pay\u00e9es, les factures pourront, apr\u00e8s accord \u00e9crit de l\u2019Entreprise, \u00eatre pay\u00e9es en partie dans un d\u00e9lai de 30 jours francs \u00e0 partir de l\u2019\u00e9mission de facture. Lors de cette commande, l\u2019acheteur doit r\u00e9gler un acompte de 50% du prix convenu, payable au grand comptant.<\/span><\/p>\n

Si une facture ult\u00e9rieure n\u2019est pas pay\u00e9e ou est pay\u00e9e en retard par la suite, les 3 livraisons suivantes seront \u00e0 payer au grand comptant avant de pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier du d\u00e9lai de 30 jours francs.<\/span><\/p>\n

Le paiement en tout ou partie du montant factur\u00e9 vaut comme acceptation de la facture et des conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/span><\/p>\n

Tout d\u00e9faut de paiement d\u2019une facture \u00e0 son \u00e9ch\u00e9ance fait courir de plein droit et sans mise en demeure pr\u00e9alable, un int\u00e9r\u00eat au taux de 1% par mois (chaque mois entam\u00e9 \u00e9tant d\u00fb en totalit\u00e9) \u00e0 partir de la date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance de la facture.<\/span><\/p>\n

En cas de d\u00e9faut de paiement \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance , le montant de la facture sera, de plein droit et sans mise en demeure pr\u00e9alable, major\u00e9 de 10 % avec un minimum de 100,00 \u20ac, \u00e0 titre d\u2019indemnit\u00e9 conventionnelle forfaitaire et non r\u00e9ductible sans que puisse faire obstacle \u00e0 cette disposition l\u2019application de l\u2019article 1244 du Code civil.<\/span><\/p>\n

Les frais \u00e9ventuels de sommation par avocat ou huissier de justice seront support\u00e9s par le client en d\u00e9faut de paiement.<\/span><\/p>\n

Si un plan d\u2019apurement a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9 express\u00e9ment et exceptionnellement au Client par l\u2019Entreprise, le solde, major\u00e9 des int\u00e9r\u00eats et de l\u2019indemnit\u00e9 forfaitaire, devient automatiquement et de plein droit exigible en cas de non-respect d\u2019un seul versement.<\/span><\/p>\n

Toute r\u00e9clamation relative \u00e0 la facturation en tant que telle devra \u00eatre transmise \u00e0 l\u2019entreprise par envoi recommand\u00e9 dans un d\u00e9lai de huit jours calendriers \u00e0 compter de la date de la facture.<\/span><\/p>\n

A d\u00e9faut, la facture sera consid\u00e9r\u00e9e comme d\u00e9finitivement accept\u00e9e et non contest\u00e9e.<\/span><\/p>\n

Pendant la dur\u00e9e de validit\u00e9 de l\u2019offre, les prix ne sont pas augment\u00e9s, sauf modifications cons\u00e9cutives \u00e0 des modifications des tarifs fiscaux belges ou europ\u00e9ens (tva, accises et tout imp\u00f4ts, taxe ou redevance touchant la valeur du produit).<\/span><\/p>\n

Les prix incluent toutes les taxes, imp\u00f4ts et services.<\/span><\/p>\n

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Article 4. Clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9.<\/span><\/strong><\/p>\n

L\u2019Entreprise reste propri\u00e9taire des marchandises jusqu\u2019au paiement int\u00e9gral du prix, en ce compris les frais, int\u00e9r\u00eats et les indemnit\u00e9s contractuelles et autres sommes dues dans le cadre des relations contractuelles entre parties.<\/span><\/p>\n

L\u2019Entreprise se r\u00e9serve d\u00e8s lors le droit de proc\u00e9der imm\u00e9diatement \u00e0 la reprise de la marchandise en cas de d\u00e9faut de paiement du prix.<\/span><\/p>\n

Tout acompte pay\u00e9 dans le cadre du courant d\u2019affaires entre les parties pourra \u00eatre conserv\u00e9s par l\u2019Entreprise pour couvrir la perte caus\u00e9e par la revente de la marchandise r\u00e9cup\u00e9r\u00e9e.<\/span><\/p>\n

Le Client s\u2019interdit express\u00e9ment de vendre, c\u00e9der, donner en gage la marchandise faisant l\u2019objet de la vente, avant apurement entier et complet des factures.<\/span><\/p>\n

En cas de revente des marchandises, m\u00eames transform\u00e9es, dont le paiement ne serait pas compl\u00e8tement acquitt\u00e9, le client c\u00e8de \u00e0 l\u2019Entreprise toute cr\u00e9ance sur un tiers r\u00e9sultant de cette revente.<\/span><\/p>\n

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Article 5 : Livraison.<\/span><\/strong><\/p>\n

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Les livraisons sont r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 l\u2019adresse communiqu\u00e9e par le client.<\/span><\/p>\n

Ce dernier est responsable de toute mauvaise information communiqu\u00e9e.<\/span><\/p>\n

Si le produit est en stock, la livraison s\u2019effectue end\u00e9ans les 10 jours ouvrables.<\/span><\/p>\n

Pour les autres articles, une date de livraison est indiqu\u00e9e sous toute r\u00e9serve.<\/span><\/p>\n

L\u2019entreprise informe le client si un retard de livraison est \u00e0 pr\u00e9voir.<\/span><\/p>\n

Les d\u00e9lais de livraison et d\u2019ex\u00e9cution ne sont donn\u00e9s qu\u2019\u00e0 titre purement indicatif.<\/span><\/p>\n

D\u00e8s lors, le d\u00e9passement d\u2019un d\u00e9lai fix\u00e9 ne peut en aucun cas \u00eatre invoqu\u00e9 pour refuser le paiement de la facture ou obtenir une compensation financi\u00e8re.<\/span><\/p>\n

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Article 6. Garantie et Conformit\u00e9 du produit.<\/span><\/strong><\/p>\n

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L\u2019Entreprise garantit que les produits r\u00e9pondent \u00e0 l\u2019ensemble des prescriptions l\u00e9gales existantes et connues au moment de la commande.<\/span><\/p>\n

Toute modification apport\u00e9e par le Client ou un tiers \u00e0 la marchandise entra\u00eenera automatiquement l\u2019annulation de cette garantie.<\/span><\/p>\n

Les r\u00e9clamations concernant la conformit\u00e9 (d\u00e9fauts apparents) de la marchandise doit imp\u00e9rativement avoir lieu, dans le chef du Client, dans un d\u00e9lai de 3 jours.<\/span><\/p>\n

Ces r\u00e9clamations doivent \u00eatre notifi\u00e9es par envoi recommand\u00e9 avec accus\u00e9 de r\u00e9ception \u00e0 L\u2019entreprise.<\/span><\/p>\n

La responsabilit\u00e9 de l\u2019Entreprise, est limit\u00e9e \u00e0 50 % du co\u00fbt de la marchandise achet\u00e9e, avec un maximum de 1.000,00 \u20ac.<\/span><\/p>\n

Lorsque la garantie est appel\u00e9e r\u00e9guli\u00e8rement et correctement par le Client, l\u2019Entreprise d\u00e9cide de mani\u00e8re unilat\u00e9rale si elle proc\u00e8de au remplacement ou au remboursement de la marchandise affect\u00e9e de d\u00e9faut.<\/span><\/p>\n

Les d\u00e9fauts qui r\u00e9sultent d\u2019un transport, d\u2019un stockage, d\u2019un usage ou d\u2019un entretien incorrect, ou encore de modifications ne sont pas couverts par la garantie.<\/span><\/p>\n

L\u2019Entreprise se r\u00e9serve le droit d\u2019\u00e9mettre toute contre-contestation en r\u00e9plique.<\/span><\/p>\n

La proc\u00e9dure de garantie ne suspend pas l\u2019exigibilit\u00e9 des factures.<\/span><\/p>\n

L\u2019Entreprise ne peut \u00eatre tenue \u00e0 indemnisation du chef de pertes d\u2019exploitation et de tout autre dommage indirect caus\u00e9 par le d\u00e9faut du produit.<\/span><\/p>\n

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Article 7 : R\u00e9siliation du contrat.<\/span><\/strong><\/p>\n

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En cas de non-paiement par le Client ou en cas de non-respect des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, l\u2019Entreprise se r\u00e9serve le droit de r\u00e9clamer la r\u00e9siliation ou la r\u00e9solution du contrat de vente avec dommages et int\u00e9r\u00eats sans pr\u00e9judice de la clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9.<\/span><\/p>\n

Si le client proc\u00e8de \u00e0 l\u2019annulation de la vente avant la livraison, il devra payer une indemnit\u00e9 fix\u00e9e forfaitairement \u00e0 30% de la facture, sauf s\u2019il s\u2019agissait d\u2019une commande exceptionnelle de marchandises, qui de par sa qualit\u00e9 ou sa grandeur, ne peut raisonnablement \u00eatre revendue \u00e0 un autre client dans un d\u00e9lai normal, auquel cas la facture sera due dans son enti\u00e8ret\u00e9.<\/span><\/p>\n

En cas d\u2019entr\u00e9e du client dans le r\u00e9gime l\u00e9gal de la PRJ ( proc\u00e9dure de r\u00e9organisation judicaire), l\u2019Entreprise pourra mettre fin au contrat sans indemnit\u00e9, de plein droit et sans mise en demeure pr\u00e9alable, m\u00eame si le contrat a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 partiellement ex\u00e9cut\u00e9.<\/span><\/p>\n

L\u2019Entreprise ne sera en ce cas pas tenue \u00e0 une quelconque indemnisation vis-\u00e0-vis du Client.<\/span><\/p>\n

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Article 8 \u2013 Cas de Force Majeure<\/span><\/strong><\/p>\n

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En cas de force majeure, L\u2019entreprise peut suspendre ses obligations \u00e0 l\u2019\u00e9gard du client ou annuler d\u00e9finitivement la commande.<\/span><\/p>\n

La force majeure est toute circonstance ind\u00e9pendante de la volont\u00e9 de l\u2019Entreprise par laquelle le respect de ses obligations est enti\u00e8rement ou partiellement impossible par exemple : les pand\u00e9mies, couvre-feu, les gr\u00e8ves du secteur, incendies, l\u2019absence ou le retard de livraison de fournisseurs.<\/span><\/p>\n

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Article 9. Nullit\u00e9 d\u2019une clause.<\/span><\/strong><\/p>\n

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La nullit\u00e9 d\u2019une clause des pr\u00e9sentes conditions n\u2019affectera pas la validit\u00e9 de ses autres clauses.<\/span><\/p>\n

D\u00e8s lors, si une disposition des pr\u00e9sentes conditions \u00e9tait annul\u00e9e, les parties conviennent express\u00e9ment qu\u2019elles tenteront de n\u00e9gocier un accord pour maintenir en vigueur le reste des dispositions.<\/span><\/p>\n

 <\/p>\n

Article 10. Comp\u00e9tence Judiciaire et droit applicable.<\/span><\/strong><\/p>\n

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Le droit Belge est exclusivement d\u2019application pour tous les litiges.<\/span><\/p>\n

Tous les litiges de L\u2019Entreprise sont soumis \u00e0 la comp\u00e9tence exclusive des cours et tribunaux Belges, dans le ressort territorial de Tournai.<\/span><\/p>\n

Le Service de m\u00e9diation de SPF Economie est comp\u00e9tent pour recevoir toute demande de r\u00e8glement amiable.<\/span><\/p>\n\t<\/div>\r\n<\/div>\r\n\r\n\r\n\r\n\n\t\t\t<\/div> \n\t\t<\/div>\n\t<\/div> \n<\/div><\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"Article 1. L\u2019Entreprise :   Brasserie AS SRL, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 rue de Cond\u00e9, 62, 7971 BASECLES, inscrite \u00e0 la BCE sous le num\u00e9ro BE0840602295, Ci-Apr\u00e8s...","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-10696","page","type-page","status-publish"],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/brasseriedescarrieres.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/10696","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/brasseriedescarrieres.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/brasseriedescarrieres.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/brasseriedescarrieres.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/brasseriedescarrieres.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=10696"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/brasseriedescarrieres.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/10696\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":10700,"href":"https:\/\/brasseriedescarrieres.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/10696\/revisions\/10700"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/brasseriedescarrieres.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=10696"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}